J.O. 88 du 13 avril 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 12 avril 2006 portant cessation de fonctions et nomination du directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
NOR : MENF0600879D
Par décret en date du 12 avril 2006 :
Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 20 mars 2006, aux fonctions de M. Hugues Bertrand en qualité de directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications.
M. Michel Quéré, directeur de recherche, est nommé directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications à compter du 15 avril 2006.